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Le  Raisonnable  en Droit du Commerce International

Dédicace
Résumé de la thèse
Summary of thesis
Abréviations
Plan général de la thèse
Bibliographie
Table analytique

INDEX ALPHABÉTIQUE

Les numéros renvoient aux paragraphes

- A -

Absence d'attente raisonnable, 447

Absence en droit du commerce international de clause de hardship implicite et générale, 456

Achat de remplacement devant être procédé de manière raisonnable, 428

Achat de remplacement, 506

Affaire Amran c. Tesa, Ship en Shade, (1978), 242 et s.

Affaire C.C.I. n 7205 (1993), 184

Affaire Carrefour c/ de Marchi (France, 1994), 174 et s.

Affaire de la diminution de moitié du préjudice subi par la victime (C.C.I. 2103 de 1972), 394

Affaire de la flambée du prix du pétrole (C.C.I. 2216 de 1974), 398

Affaire de la libre détermination par l'arbitre en droit du taux d'intérêt raisonnable, (C.C.I. 6219 de 1990), 386

Affaire de la loi  R.I.C.O.  (C.C.I. 8385 de 1995), 372

Affaire de la rémunération d'un contrat de sponsorship (Paris, 1re Ch C, 30 mai 1996), 396

Affaire de la renégociation déraisonnable du prix (C.C.I. 5953 de 1989), 488

Affaire de la renégociation raisonnable  coutumière dans les contrats économiques internationaux (C.C.I. 2291 de 1975), 488

Affaire de la vente d'accessoires pour échafaudages (C.C.I. 7531 de 1994), 517

Affaire de la vente d'acier  F.O.B.  (C.C.I. 6281 de 1989), 412 ; 489

Affaire de la vente de bétail franco-yougoslave (C.C.I 2879 de 1978), 368

Affaire de la vente de concombres entre la Turquie et l'Allemagne (OLG Düsseldorf, 1983), 552

Affaire de la vente de moules Néo-zélandaises, (Cour suprême allemande, 1995), 473

Affaire de la vente de peaux de chinchilla (Cour suprême autrichienne, 1994), 471

Affaire de la vente de peaux italo-yougoslave (C.C.I. 7331 de 1994), 436

Affaire de la vente de produits pétroliers après une hausse de 25 à 50 % du prix contractuel, 486 (C.C.I. n 2508 de 1976), 486 et s.

Affaire de la vérification des marchandises dans un délai raisonnable (C.C.I. 2249 de 1973), 551

Affaire de la zone pétrolière contiguë (C.C.I. 7792 de 1994), 426

Affaire des hormones naturelles de croissance (C.C.I. 5617 de 1989), 389 et s.

Affaire des ventes coréennes-jordaniennes (C.C.I. de 6149 de 1990), 371

Affaire du contrat de consultancy (C.C.I. 4145 de 1983/1984/1985), 369

Affaire du préjudice industriel hors de proportion avec le bénéfice escompté de la vente de moteurs (C.C.I. 1382 de 1970), 398

Affaire du remboursement de frais de préparation de soumissions en Espagne (C.C.I. 2375 de 1975), 395

Affaire du taux d'intérêt dans le cadre d'un contrat de vente (C.C.I. 8128 de 1995), 385

Affaire Fauba France (Cass. civ. 1re, 1995), 518

Affaire Ficantieri-Cantieri Italiani (C.C.I. 6719 de 1994), 370

Affaire Fourrures Renel, 6 juillet 1959, 122

Affaire McCollough & Company v. The Ministry of Post,, Iran-US CT, 1986, 387

Affaire Pratt & Whitney c/ Malev (Cour suprême hongroise, 1992), 485

Affaire Primary Coal Inc. c/ Valenciana de Cementos Portland (C.C.I. n 5953 de 1988), 490

Affaire Wolfgang Lahaye (France, 1982), 171

Agir à une heure raisonnable, 215

Agir de bonne foi et avec un soin raisonnable (dans un délai raisonnable), 210

Agir de bonne foi et avec une diligence raisonnable, 215

Application des usages conditionnée par la satisfaction au raisonnable, 355 et s.

Applications concrètes de l'apport du raisonnable en matière d'obligations, 467 et s.

Appréciation in abstracto, 89

Appréciation morale et raisonnable, 423

Appréciations abstraites/concrètes et subjectives/objectives du raisonnable, 403

Arbitrage en équité, voie plus raisonnable que l'arbitrage en droit, 392

Arbitraire de l'interprète, 438

Arbitraire du raisonnable, 599 et s.

Aspects critiques du raisonnable en droit du commerce international, 578 et s.

Aspects historiques du raisonnable, 7 et s.

Attente légitime des parties et résolution du conflit de lois, 366 ; 376

Attente légitime ou raisonnable, 445

Attente légitime, 180 et s. ; 186

Attente raisonnable, 444 et s.

Avantage excessif et lésion, 492

- B -

Battle of the Forms, 537

Besoins du négoce international, 263

Bon homme d'affaires, prudent, diligent et avisé, 425

Bon père de famille et  homme raisonnable , 99

Bon père de famille et préjudice raisonnablement prévisible, 460

Bon père de famille, 421 et s.

Bonus pater familias, 92 ; 257

- C -

Certitude raisonnable ou suffisante dans la Convention de Rome du 19 juin 1980, 124 et s.

Choix implicite de la loi applicable au contrat et  raisonnable , 116 et s.

Clause d'exception, groupements des points de contacts et ensembles contractuels, 174 et s.

Clause de Hardship et imprévision raisonnable, 454 et s.

Clause de sauvegarde, d'exception ou échappatoire ?, 160

Codification du droit des contrats internationaux ( Principes d'UNIDROIT), 294

Commercialement raisonnable, 227 ; 410

Common Law et reasonableness, 32 et s.

Comparaison des Principes d'UNIDROIT et européens, 299 et s.

Compensations pour usage déraisonnable et paiement d'une somme raisonnable eu égard au profit retiré du matériel (Convention d'Ottawa), 220

Comportement raisonnable, attitude équilibrée ou proportionnée, 409

Compromis acceptable entre la Common Law et le droit continental (Principes européens), 297

Computation du délai raisonnable, 547

Confiance légitime ou raisonnable, 441

Conflits de juridictions et  raisonnable , 112 et s.

Conflits de lois et  raisonnable , 111 et s.

Conformité, 10

Confusion entre le délai d'examen et de dénonciation des défauts de conformité (V.I.M.), 563

Connaissance raisonnable (savoir raisonnable) l'origine frauduleuse de l'acquisition d'un bien Biens culturels volés ou illicitement exportés, 223

Connaissement, 201

Connexion la plus réelle, 169

Conquête de la prévisibilité du raisonnable, 586

Consécration de l'importance du raisonnable dans les commentaires, 327 et s.

Contingence du raisonnable, 589

Contours jurisprudentiels des délais raisonnables et déraisonnables de l'art. 39 C.V.I.M., 567

Contrat d'arbitre, 376

Contrats internationaux de longue durée : prise en considération des modifications survenantes, 455

Contravention et inexécution essentielles, 450 et s.

Convention de Vienne et test de connaissance des usages, 353

Coopération contractuelle, 446

Correction de la remise de documents, 502

Correction du test de la personne raisonnable à l'aide du contexte, 431 et s.

Critère général d'appréciation subjective de la conduite des parties, 262

Critiques constructives du raisonnable, 630 et s.

Croire raisonnablement et de bonne foi (Convention de Genève, 1983), 221

Croyance raisonnable, 441 et s.

- D -

Débiteur raisonnable, 508

Déchéance du droit de l'acheteur de déclarer le contrat résolu hors délai raisonnable pour toute contravention essentielle, 571

Décisions allemandes sévères sur l'examen des marchandises, 553

Décisions fusionnant indûment les exigences des art. 38 et 39 de la C.V.I.M., 555 et s.

Défaut de portée générale de la précision du raisonnable dans la pratique arbitrale, 387 et s.

Défaut de prise de possession dans un délai raisonnable de la marchandise tardivement livrée, 571

Définition de la prévisibilité, 581

Définitions du raisonnables, 4 et s.

Délai aussi bref que possible, 552

Délai de dénonciation d'environ un mois ( V.I.M.), 563

Délai de dénonciation du défaut de conformité dans un délai raisonnable, 554 ; 558 et s.

Délai de grâce, 548

Délai raisonnable (Projet cession de créances), 217

Délai raisonnable courant à compter d'une demande de spécification du vendeur, 545

Délai raisonnable dans la formation du contrat, 532 et s.

Délai raisonnable défini par opposition à un délai trop court, 550

Délai raisonnable,  centre de gravité du contentieux né de l'application de la Convention de Vienne du 11 avril 1980  (Cl. Witz), 553

Délai supplémentaire de délai raisonnable, 548

Délai supplémentaire de durée raisonnable, 568

Délais raisonnable en matière processuelle, 524 et s.

Délais raisonnables des Principes d'UNIDROIT, 307

Délais raisonnables et exécution normale du contrat, 542

Délais raisonnables et inexécution du contrat, 557 et s.

Délais raisonnables et résolution du contrat, 569 et s.

Dépenses raisonnables, 511

Discrétionnaire du raisonnable, 597 et s.

Distinction en droit du commerce international des obligations suivant leur intensité, 346

Droit allemand, 41

Droit comparé, 30 et s.

Droit du vendeur de porter remède à ses manquements contractuels, 503 et.

Droit français et  homme raisonnable , 88 et s.

Droit maritime et des transports et raisonnable, 200 et s.

Droit naturel, 285, 287

Droit néerlandais, 47 et s.

Droits canadien et québécois, 60.

Droits romano-germaniques et raisonnable, 37 et s.

Due Diligence/ diligence requise/raisonnable, 201

- E -

Effet utile dans l'interprétation du contrat, 369

Empêchement en dehors du contrôle d'une personne raisonnable et prudente, 448

Enseignements de la pratique arbitrale, 376 et s.

Equity/loyalty/fairness/good faith, 393

Etats socialistes, 263

Examen dans un délai aussi bref que possible eu égard aux circonstances, 551

Examen de l'authenticité formelle des crédits documentaires, 212

Examen de la pratique arbitrale (résolution du conflit de lois), 367

Examen sur échantillons, 552

Exceptio non adimpleti contractus, 549

Exception de pertinence du raisonnable dans la conduite de la procédure arbitrale, 361 et s.

Excessive malléabilité du concept de raisonnable en droit du commerce international, 616 et s.

Excuse raisonnable, 562

Exécution anticipée, 546

Exécution dans un délai raisonnable, 546 et s.

Exécution en nature, 504

Exercice raisonnable d'un droit, 426

Extraction de la sphère du droit par le raisonnable et l'équité, 392

Extraction des solutions strictement nationales, 263

- F -

Facteur d'assouplissement du commerce international, 631

Faveur à la  partie faible , 263

Flexibilité du raisonnable, 263

Fonction de justification du raisonnable dans les sentences, 390

Fonctions insaisissables du raisonnable, 628 et s.

Force majeure, 448

Frais déraisonnables dans la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 501

Frais et dépenses raisonnables, 498 et s.

Frais raisonnable dans les Principes d'UNIDROIT et européens, 507 et s.

Frais raisonnables, 499

Fréquence du raisonnable dans les règles matérielles uniformes du commerce international, 190 et s.

- G -

Goede Trouw, 243

Governmental Interest Analysis, 151

Großzügiger Monat, 563

- H -

Imprévisibilité du raisonnable, 581 et s.

Imprévision (raisonnable), 455

Improbable moyenne de la  personne raisonnable , 422 et s.

Incertitudes en l'absence de tout choix de la loi applicable, 154 et s.

Incidence des Principes d'UNIDROIT et européens sur la pratique, 303 et s.

Incidence du raisonnable sur la détermination du droit applicable par le biais des clauses d'exception, 155 et s.

Incidence du raisonnable sur la détermination du droit applicable au contrat par le biais de considérations téléologiques, 179 et s.

Inconvénients déraisonnables, 521

Inconvénients raisonnables, 504

INCOTERMS de la C.C.I., 338

Influence américaine sur les Principes d'UNIDROIT, 293

Influence de l'appréciation des effets raisonnables de la règle de conflit sur sa résolution, 185 et s.

Influence des Restatements sur les Principes européens, 301

Instrument de justification, 278

Intérêts moratoires et arbitrage en droit, 384 et s.

Intérêts moratoires et Principes d'UNIDROIT et européens, 385 et s.

- I -

It's reasonable to assume, 369

- J -

Judicial discretion, 597

Jurisprudence arbitrale, 365

Justice de Salomon, 382

- L -

Lack of Justification, 603

Lapse after reasonable time, 534

Large discrétion offerte par le raisonnable, 331

Lex mercatoria, 269 et s.

Liens les plus réels/étroits, 168

Localisation du centre de gravité du contrat, 170

Localisation du contrat par le juge, homme raisonnable, 179

- M -

Maïeutique diplomatique, 194

Maïeutique du droit des contrats internationaux ( Principes d'UNIDROIT), 294

Marge d'appréciation du juge dans la détermination des quantités/quotités, 473

Marge d'imprévision raisonnable dans les quantités, 471

Matérialisation occasionnelle du raisonnable dans la pratique arbitrale, 382

Mesures provisoires et conservatoires et raisonnable, 362 et s.

Mesures raisonnables de conservation et dépenses raisonnables du débiteur, 513 et s.

Modération, 10

- N -

Noble Month, 563

Notion de  bon père de famille , 92 et s.

Notion de  circonstances de la cause , 127

Notion de choix certain dans la Convention de Rome du 19 juin 1980, 119 et s.

Notion de raisonnable en réalité indéfinissable, 624 et s.

- O -

Obligation de diligence, 543

Obligation de minimiser le dommage, 416 et s.

Obligation de minimiser le dommage, 505

Obligation de prévoyance, 461

Offre comportant implicitement un délai raisonnable d'acceptation (droits natioanux), 534

Omniprésence du raisonnable dans les Principes d'UNDIROIT et européens, 320

Opposabilité des usages aux parties : flux et reflux du raisonnable, 350 et s.

Opposabilité des usages et recours au standard de la personne raisonnable dans la L.U.V.I. et l'expérience du U.C.C., 351 et s.

- P -

Pacta sunt servanda, 454

Parenté du principe de bonne foi et du raisonnable, 285

Parties' legitimate/reasonable expectations, 182

Pays moins développé, 435

Peine de mort et doute raisonnable, 24 et s.

Perception de l'existence du raisonnable dans la C.V.I.M., 255 et s

Personne raisonnable dans les droits anglo-américains et français, 73

Personne raisonnable de même qualité, 435 et s.

Personne raisonnable placée dans la même situation, 437 et s.

Personnes raisonnables dans la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 282

Place du raisonnable dans les principes du droit du commerce international, 274 et s.

Préjudice  raisonnablement certain  ou  dont la réalisation peut être retenue pour vraisemblable , 457

Préjudice prévisible conditionnant la réparation, 458

Prendre toutes les mesures nécessaires, 446

Présentation de l'UNIDROIT, de la Commission LANDO et de leurs Principes, 291 et s.

Préservation de la situation apparente, 442

Présomption de compétence professionnelle pesant sur tout opérateur présumé raisonnable, 413

Présomption de compétence professionnelle, 475

Preuve raisonnablement certaine de ce dont la partie en défaut pouvait se douter, 461

Prévisions et prévoyance raisonnables, 449 et s.

Principe ce limitation par le créancier du préjudice qu'il subit (duty to mitigate damages), 276

Principe d'équilibre des prestations, 276

Principe de compétence professionnelle, 276

Principe de diligence raisonnable d'un opérateur, 276

Principe de proximité, 167

Principe de réaction du créancier de l'obligation inexécutée dans un délai raisonnable, 276

Principe du raisonnable à l'épreuve de l'expérience du droit du commerce international, 280 et s.

Principes d'UNIDROIT et européens et pratique contractuelle, 304 et s.

Principes d'UNIDROIT et lex mercatoria, 295

Principes de l'Académie de PAVIE, 335

Principes généraux dont s'inspire la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 281

Principes UNIDROIT et européens et pratique juridictionnelle, 313 et s.

Principes UNIDROIT et européens et pratique normative, 317 et s.

Prise en considération d'une dépréciation raisonnable, 411

Prise en considération de la faute de la victime dans l'arbitrage en droit, 383

Prix déterminé ou déterminable ? 482 et s.

Prix du marché pétrolier déraisonnables, 486

Prix du marché, 484

Prix raisonnable en droit conventionnel ou uniforme, 482 et s.

Prix raisonnable selon les Principes d'UNIDROIT et européens du contrat, 493 et s.

Prix raisonnable selon les Principes d'UNIDROIT et européens du contrat et nécessaire recours à un tiers, 495 et s.

Prix raisonnable, 479 et s.

Professionnel raisonnablement avisé et informé, 436

Projet de 1978 et rejet du raisonnable, 353

- Q -

Qualité convenable/raisonnable, 475

- R -

Raisonnabilité de l'amiable composition, 397 et s.

Raisonnabilité de la technique procédurale, 358 et s.

Raisonnable de modulation et de conformité, et prix raisonnable, 480

Raisonnable et  manifestement inéquitable, 415

Raisonnable et acceptable, 374

Raisonnable et amiable composition, 392 et s.

Raisonnable et appréciation abstraite des agents du commerce international, 419 et s.

Raisonnable et appréciation concrète de l'action, 407 et s.

Raisonnable et appréciation concrète de l'inaction, 416 et s.

Raisonnable et appréciation concrète du comportement des agents du commerce international, 406 et s.

Raisonnable et arbitrage en droit, 381 et s.

Raisonnable et équité commerciale, 393 et s.

Raisonnable et fond du litige arbitral, 380 et s.

Raisonnable et insécurité juridique, 579 et s.

Raisonnable et mesure de l'excès dans l'action, 414

Raisonnable et mesure des actions suffisantes, 408 et s.

Raisonnable et opérations du commerce international, 466 et s.

Raisonnable et principe général du droit du commerce international, 256 et s.

Raisonnable et principes du droit du commerce international, 273 et s.

Raisonnable et résolution du conflit de lois par l'arbitre, 366 et s.

Raisonnable et sources informelles du droit du commerce international, 268 et s.

Raisonnable et traités internationaux, 193 et s.

Raisonnable et usages du commerce international, 336 et s.

Raisonnable, déraisonnable et expression des usages, 341 et s.

Raisonnable, norme de qualité, 475 et s.

Rapport de vente en soi raisonnable, 283

Rareté relative du raisonnable en matière procédurale, 360 et s.

Rationalisme, 9

Rattachements rigides, souples, clause d'exception et raisonnable, 163 et s.

Réaction à l'offre de contracter dans un délai raisonnable, 538

Reasonable care (V.I.M.), 516

Reasonable efforts/endeavours/diligence/care, 345

Reasonable man et C.V.I.M., 257

Reasonable Man et droit américain, 75 et s.

Reasonable Man et droit anglais, 74

Reasonable/appropriate relation (Conflict of Laws), 151

Rebus sic stantibus, 454

Recherche en droit du commerce international de la  prévisibilité raisonnable , 463-464

Reconnaissance explicite du raisonnable dans les principes d'UNIDROIT et européens, 323 et s.

Reconstruction de la volonté raisonnable de l'agent à l'aide de son modèle, 439 et s.

Recours à la règle de conflit appropriée pour démêler la divergence entre les art. 14 et 55 de la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 486

Redelijkeid en billijkheid (Raisonnable et équité), 49 et s.

Rééquilibrage juste et raisonnable du contrat, 454

Règle Paramount, 205

Renforcement de l'équitable en droit du commerce international, 637 et s .

Renforcement de la bonne foi en droit du commerce international, 632 et s

Résolution du contrat par le vendeur en cas de contravention par l'acheteur autre que l'exécution tardive, dans un délai raisonnable, 572

Résolution du contrat, voie de droit unilatérale, 450

Restatements, 187 ; 191

Retard de prise de livraison de marchandises, 513

Rétention de marchandises, 515

Retour sur le standard de la personne  raisonnable , 425 et s.

Rôle du raisonnable face au temps dans les contrats du commerce international, 523 et s.

Rôle marginal du raisonnable dans l'appréciation des quantités et quotités, 469 et s.

Rôle pédagogique des Principes d'UNIDROIT, 309

Sanction restant dans des limites raisonnables, 397

- S -

Sécurité juridique et conflits de lois, 167

Séparabilité des deuxième et troisième partie de la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 484

Soin raisonnable et conditions d'utilisation du matériel raisonnables (Convention d'Ottawa), 220

Spaltung, 165

Spécification dans un délai raisonnable, 545

Standard autonome issu de l'esprit des dispositions de la Convention de Vienne du 11 avril 1980, 284

Standard du raisonnable, 13 et s.

Subjectivisme modéré, 159

Systèmes mixtes, 59 et s.

- T -

Taux raisonnable compte tenu des circonstances, 215

Technique fonctionnelle sans contenu prédéfini et immuable, 288

Temps raisonnable de l'action ou de l'inaction, 252

Tentatives de codification des principes du droit des contrats, 289 et s.

Théorie de l'apparence, 442

Théorie générale non investie d'un principe général du raisonnable, 288

Traits originaux du raisonnable dans les Principes d'UNIDROIT et européens, 334 et s.

Travaux de la Commission LANDO, 297 et s.

- U -

Utilisation par le juge international du raisonnable, 196

Utilités du raisonnable en droit du commerce international, 21 et s.

- V -

Vérifications dans un délai raisonnable, 551 et s.

Volonté purement hypothétique, 120


Pace Law School Institute of International Commercial Law - Last updated January 5, 2004
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